Herve Rousseau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
ROUSSEAU Hervé
radiologie, mention particulière : radiologie interventionnelle
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
à compter du 1er mai 2025
JORFTEXT000054037739
(source JORF)
inscription
06 Mai 2026
06/05/2026
De:
ROUSSEAU (Hervé)
radiologie interventionnelle
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, à titre probatoire
date_debut
=
"
2023-04-01
"
JORFTEXT000049402482
(source JORF)
inscription
11 Avril 2024
11/04/2024
De:
Herve Rousseau
président de jury
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2018
SSAN1830656A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2018
15/11/2018
De:
Rousseau (Hervé)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
ETSN1130755A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2011
15/11/2011
De:
Rousseau (Hervé)
compagnie ligérienne de transport
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bâteaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0770032S
(source BODD)
composition
25 Novembre 2007
25/11/2007
De:
Rousseau (Hervé)
compagnie ligérienne de transport
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612397S
(source BODD)
composition
25 Décembre 2006
25/12/2006
De:
Rousseau (Hervé)
compagnie ligérienne de transport, Article 3
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0611759S
(source BODD)
composition
25 Septembre 2006
25/09/2006
De:
Rousseau (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Rousseau (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000240367
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Rousseau (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000774033
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2002
01/10/2002
De:
Rousseau (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000771576
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2001
04/09/2001
De:
Rousseau (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
(Dominique)
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000220033
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2000
03/12/2000
De:
Hervé Rousseau
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale créées
Intercommission no 6
Biomatériaux, biomécanique, chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés par le ministre de la recherche et par la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
date_debut
=
"
2000-03-01
"
date_fin
=
"
2004-02-28
"
JORFTEXT000000401303
(source JORF)
nomination
07 Septembre 2000
07/09/2000
De:
Rousseau (Hervé)
Objet:
membres du groupe de travail sur les endoprothèses aortiques par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000752831
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2000
02/07/2000
De:
Rousseau (Hervé)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree
=
"
3 ans
"
JORFTEXT000000198656
(source JORF)
nomination
18 Février 1997
18/02/1997
De:
Rousseau (Hervé, Jean, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut
=
"
1991-11-01
"
corps
=
"
Officiers de l'air
"
armee
=
"
active
"
armee_grade
=
"
Capitaine
"
armee_grade_precedent
=
"
Lieutenant
"
JORFTEXT000000356063
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1991
20/12/1991
De:
Rousseau (Hervé)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Toulouse (université Toulouse-III)
radiologie, service de radiologie, hôpital Rangueil, emploi no 432 PR 1355
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut
=
"
1990-10-01
"
professeur
=
"
Radiologie
"
professeur_discipline
=
"
disciplines ci-dessous désignés
"
JORFTEXT000000716773
(source JORF)
nomination
02 Décembre 1990
02/12/1990